Conditions générales de vente
Toute commande implique de la part de notre client l'acceptation totale et entière des conditions ci-dessous.Ainsi aucune clause contraire ne peut-être opposée sans notre accord préalable.
Tarifs:
Nos prix sont T.T.C. ; ils sont révisables sans préavis en fonction des augmentations ou baisses du taux de la surchage gas-oil pour les transporteurs ou des taux de taxe (5.5% pour nos produits en ce moment).Le tarif lors du passage d'une commande est celui du tarif en vigueur le jour de la commande.Le tarif appliqué sera celui du bon de commande chiffré.Aucune réclamation quand au prix ne sera acceptée suite à l'acceptation de notre commande chiffrée.
Transport:
Tout retard ne peut-être invoqué pour refus de marchandise ou demande d'indemnités.
Nous serons dégagés de tout engagement de délais dans le cas où les conditions de paiement prévues n'auraient pas été observées; ou en cas de force majeure.
Litiges à réception et modalités de garantie du produit:
Aucun recours ne sera possible si votre signature aura été apposée sans remarques; réserves explicites sur le récépissé de livraison.
En cas de litige il est important de préciser des réserves précises et explicites sur le récépissé de livraison et de signer celui-ci; dans les 48 heures suivant votre réclamation il est indispensable d'informer le transporteur par lettre recommandée.
N'ont aucune valeur juridique les mentions : sous réserve; sous réserve de contrôle; sous réserve de déballage; etc.....
Toute déclaration d'un préjudice lors de la livraison devra nous être suivie pour ensuite donner lieu à l'ouverture d'un dossier d'avoir.
Aucune réserve ne sera recevable s'il s'avère que les produits (bûches ou granulés) ont subi un stockage inadapté; ceux -ci doivent être stockés dans un endroit au sec et à l'abri de l'humidité.
B.D.P.35.
-Bois Chauffage
-Densifié
-Pellet granulé de bois DIN+.
-35
buche compressé compacté